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Bitcoin, cryptomonnaie : imposition des plus-values et expatriation

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5 Jan
Bitcoin, cryptomonnaie : imposition des plus-values et expatriation

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Expatriation et Bitcoin

Les investisseurs privés qui investissent dans les cryptomonnaies, qu’elles soient le Bitcoin, l’Ether etc… font face à la question de l’imposition de la plus value sur cryptomonnaie réalisée lors de la conversion des crytomonnaies en euros, dollars… Les investisseurs de longue date se trouvent dans une position de gains importants lors de la conversion de leurs crypto monnaies ce qui nécessite de bien savoir dans quel contexte fiscal cette opération sera réalisée afin de limiter l’exposition aux impôts. D’une façon générale, lors de la conversion des bitcoins détenus, les impôts à acquitter sont les impôts sur plus-values, les impôts sur les revenus en fonction du pays de résidence et les taxes sociales pour certains pays. En outre l’impôt sur la fortune peut s’appliquer sur la valorisation du portefeuille dans les pays pratiquant l’impôt sur la fortune. Enfin, les pays qui possèdent une réglementation incluant l’exit tax pourraient inclure le portefeuille de crypto monnaie ou « monnaies virtuelles » dans les éléments visés par l’exit tax. Les traders en crypto monnaies sont donc nombreux à choisir avec soin le pays dans lequel ils s’installent afin de bénéficier d’une fiscalité attractive voire nulle sur les plus values réalisées dans le cadre des achats/ventes de bitcoins et autres monnaies virtuelles.

L’imposition des plus value réalisées sur les cryptomonnaies dépend de son pays de résidence fiscale.

Bien que l’engouement pour les bitcoins et autres monnaies virtuelles soit relativement récent les États se concentrent sur l’actualisation de leur législation pour encadrer fiscalement les transactions réalisées via les crypto monnaies reposants sur la blockchaine. Compte tenu de l’aspect très fluctuant et spéculatif des investissements en crypto monnaies, les investisseurs individuels sont nombreux à s’expatrier afin de faire le choix d’un pays de résidence fiscale et physique qui soit favorable.

Impots crypto monnaie

L’imposition sur les bitcoins se fait sur le bénéfice réalisé entre le moment de l’achat et le moment de la conversion en monnaie classique.

La fiscalité applicable aux crypto monnaies diffère en fonction du type de gestion qui est fait par le détenteur du portefeuille. Dans le cas d’une gestion traditionnelle (achat de crypto monnaies et conservation sur une certaine durée, gestion non professionnelle) une fiscalité plus favorable est souvent appliquée en fonction du pays de résidence. Dans le cas d’une gestion professionnelle (nombreuses transactions d’achat / vente, gestion pouvant être assimilée à de la gestion professionnelle) la fiscalité est souvent plus lourde et peut nécessiter de constituer une société dans laquelle placer ses crypto monnaies, cette option permettant de comptabiliser les gains et les pertes de façon optimale. La constitution d’une société n’est toutefois pas nécessaire dans les pays sans impôts ou à la fiscalité très favorable au trading de bitcoins et autres monnaies.

A noter qu’afin de pouvoir recevoir les montants convertis sur un compte bancaire classique il est indispensable de conserver son historique de transactions en crypto-monnaies afin de pouvoir établir l’origine des fonds, du dépôt initial par virement bancaire ou carte bancaire en passant par les différentes opérations d’achat / vente de Bitcoin et autres crypto monnaies (Ethereum, Bitcoin Cash, Ripple, Litecoin…) jusqu’à la conversion en euros, dollars…

Residence fiscale et bitcoins

De nombreux traders indépendants font le choix de s’expatrier dans un pays permettant une imposition fiscale faible voire nulle sur les bénéfices qu’ils réalisent dans le cadre de l’achat/vente de monnaies virtuelles. Pour les investisseurs en cryptomonnaies qui font le choix de l’expatriation certains pays sont particulièrement attractifs. Parmi ces pays nous pouvons citer :

Andorre : avec une imposition de 10 % sur les plus-values réalisées.

Chypre : A Chypre, en optant pour la résidence fiscale sous le statut de résident non-dom il est possible de réaliser la conversion de ses bitcoins et autres cryptomonnaies sans aucunes impositions via une structuration adaptée.

Bulgarie : Le taux d’imposition sur les revenus des personnes physiques est de seulement 10 % en Bulgarie. L’imposition se fait sur la plus-value réalisée lors de la conversion des crypto monnaies en monnaie classique.

Malte : aucune imposition sous le statut de résident non-dom. Nécessite de déjà disposer d’un certain capital en monnaie traditionnelle pour pouvoir effectuer la procédure en démontrant être indépendant économiquement.

Bahamas : aucune imposition. Plusieurs options pour obtenir la résidence.

N’hésitez pas à consulter notre cabinet pour votre projet d’expatriation en tant qu’investisseur en cryptomonnaies.